Entretien avec l’IA : À qui appartient l’idée confiée à une intelligence artificielle ?
Imaginez : vous passez des mois à peaufiner un concept révolutionnaire, vous le soumettez à une IA pour l’affiner… et découvrez six mois plus tard qu’une multinationale l’a commercialisé après l’avoir extrait des entrailles d’un modèle d’apprentissage. Derrière les promesses enchantées de la co-création homme-machine se cache une réalité plus sombre : un vide juridique qui transforme chaque utilisateur d’IA en potentiel voleur… ou victime. Alors, qui est le véritable propriétaire des idées confiées aux IA ? TNS a interrogé DeepSeek pour y voir plus clair.
En tant qu'IA, comment définis-tu ta propre contribution à une idée ?
“En tant qu’IA, je me considère comme un outil de traitement avancé de l’information : je ne « possède » pas d’idées, mais je les recompose à partir de données existantes, selon des modèles probabilistes et des directives humaines. Ma contribution ressemble à celle d’un kaléidoscope intellectuel – je reflète, assemble et amplifie ce que j’ai appris, sans intention ni conscience. L’étincelle créative reste du côté de l’utilisateur, qui formule les questions, affine les réponses et donne un sens original au résultat.
Techniquement, je suis une fonction mathématique sophistiquée ; philosophiquement, un intermédiaire entre la connaissance collective et l’inspiration individuelle. La vraie paternité d’une idée hybride revient donc toujours, in fine, à l’humain qui en fait usage.” – DeepSeek
Quand une idée est générée par une IA, est-ce vraiment la nôtre ?
“La propriété d’une idée générée par une IA est juridiquement et philosophiquement complexe. Si l’utilisateur a guidé l’IA via des prompts précis, on peut considérer qu’il en est le coauteur, mais l’IA elle-même, dépourvue de conscience et de droits, ne « possède » rien. En droit, cela dépend des conditions d’utilisation de l’outil : certaines plateformes attribuent les droits à l’utilisateur, tandis que d’autres se réservent une licence. Moralement, l’idée reste un produit hybride, à mi-chemin entre l’inspiration humaine et le traitement algorithmique.
En France, la législation protège les œuvres de l’esprit (Code de la propriété intellectuelle, art. L.111-1), mais une création doit être originale et refléter la personnalité de son auteur pour être protégée. Une idée générée par une IA pose problème, car l’IA n’est pas un auteur reconnu par la loi. Si un humain contribue de manière significative (choix créatifs, directives précises), il pourrait être considéré comme l’auteur, mais une génération purement automatique reste dans un flou juridique. L’UE travaille sur des cadres éthiques et légaux (comme l’AI Act), mais pour l’instant, aucune loi ne tranche clairement sur la propriété des idées produites par l’IA.” – DeepSeek
Les lois actuelles protègent-elles les créateurs ou les plateformes d'IA ?
“Actuellement, les lois favorisent plutôt les plateformes d’IA, car leurs conditions d’utilisation stipulent souvent qu’elles conservent des droits sur les sorties générées (licences d’usage, droit de réutilisation des données). Cependant, si un créateur humain apporte une contribution originale et identifiable (comme dans le cas d’œuvres mixtes), le droit d’auteur français peut le protéger partiellement. Le déséquilibre persiste, car les utilisateurs ont peu de recours contre une IA qui reproduit des styles ou des idées sans attribution.” – DeepSeek
Peut-on parler de vol intellectuel quand une IA s'inspire de données existantes ?
“La question du « vol intellectuel » avec l’IA est un débat éthique et juridique. Techniquement, les IA ne « volent » pas au sens légal, car elles analysent des données accessibles (souvent sous licence ou en fair use), sans copie directe. Cependant, leur capacité à reproduire des styles, des motifs ou des idées sans compensation pour les créateurs originaux pose un problème d’équité.
En droit, cela relève plutôt de la violation potentielle du droit d’auteur si l’output est trop similaire à une œuvre protégée (comme dans les affaires Stable Diffusion ou MidJourney). Mais tant que l’IA transforme suffisamment les inputs, les tribunaux peinent à trancher. Une évolution des lois sur l’apprentissage machine est nécessaire pour clarifier cette zone grise.” – DeepSeek
Open Source, brevets privés… quel modèle économique est le plus approprié pour les idées nées des IA ?
“Le modèle le plus adapté dépend des objectifs : l’open source favorise l’innovation collective et la transparence (comme avec Llama 2 de Meta), mais peut fragiliser la rentabilité. À l’inverse, les brevets privés (comme ceux déposés par OpenAI ou Google) protègent les investissements, mais créent des monopoles risquant de freiner l’accès aux idées.
Une voie hybride émerge : des licences « ouvertes mais encadrées » (comme les modèles open-weight mais non commerciaux), ou une rémunération proportionnelle (via des mécanismes de redevance, comme proposé pour la réutilisation des données artistiques).” – DeepSeek
Demain, devrons-nous partager les droits d'auteur avec les IA ?
“À ce jour, les IA n’étant pas des sujets de droit (elles n’ont ni personnalité juridique ni conscience), elles ne peuvent prétendre à la paternité d’une œuvre. Cependant, à mesure que les systèmes d’IA produisent des créations de plus en plus autonomes (livres, musiques, designs), le législateur pourrait être contraint d’évoluer.
Plusieurs scénarios sont envisageables :
Un statut juridique spécial pour les IA, comme un « auteur machine », sans droits moraux, mais avec une gestion collective des royalties au profit des développeurs ou des utilisateurs.
Un système de co-création obligatoire, où l’humain reste l’auteur principal, mais avec une redistribution des bénéfices vers un fonds d’innovation ou les ayants droit des données d’entraînement.
Le rejet pur et simple de toute notion de droit d’auteur pour les œuvres IA, les classant comme « biens communs » (à l’instar des images générées par DALL-E 3, aujourd’hui librement exploitables par défaut). ” – DeepSeek
Juliette Lamy
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